ARTICLE 1 : Force obligatoire

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres du club. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement accepté lors de l'adhésion.
L'adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, ainsi que les conditions d'adhésions.

ARTICLE 2 : Conditions d'adhésion

L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.  L'inscription devient effective à la remise du bulletin d'inscription. Elle ne sera définitive qu'à la remise d'un certificat médical de moins de 3 ans (ou le questionnaire de santé) et du paiement de la cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive de septembre à fin aout de l'année suivante.  Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

ARTICLE 3 : Créneaux horaires

Les créneaux horaires peuvent être modifiés d'une année sur l'autre. Ils sont communiqués en début de chaque saisons aux adhérents. Seuls les membres du club peuvent pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet.

ARTICLE 4 : Invitation

Les membres du club peuvent inviter une personne non membre à une des séances, uniquement sur acceptation du président (en respectant un délais de prévenance raisonnable). Toutefois, les membres du club ont forcément priorité. En fonction de l'effectif, l'invitation pourra être refusée. Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de les en informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement.

ARTICLE 5 : Séances d'essais

Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation du Président. Une, voire deux séances peuvent être accordées. Au-delà de deux séances, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur, fournir un certificat médical de moins de 3 ans (ou questionnaire de santé) et remettre le bulletin d'inscription complété, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein du club.

ARTICLE 6 : Communication

Les différentes activités du club font l'objet d'informations communiquées par adresse électronique, à défaut par courrier et/ou affichage dans la salle de sport. Toutefois, l'information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club. Toutes les informations du club se trouvent également sur le site Internet mis à jour régulièrement.

ARTICLE 7 : Matériel

Les volants, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur d'acquérir sa propre raquette.
Chaque joueur participe à l'installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue (NE PAS marcher sur les volants, NE PAS mettre un volant dans une poche, NE PAS agresser les filets, etc.).
Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d'entraînement. Le non respect de ces règles entraînera l'exclusion immédiate de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.

ARTICLE 8 : Salle de Sport

Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d'une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée. Aussi, il est conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s'échauffer en conséquence afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains. Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la Municipalité.  Le non respect de ces règles entraînera l'exclusion immédiate de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.

ARTICLE 9 : Etat d'esprit

Le club se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel. C'est pourquoi tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation.
Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. C'est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l'entraînement. En cas d'affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et inciter les joueur(se)s en attente à arbitrer un match.

ARTICLE 10 : Responsabilité

Le club se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton. Le club n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d'entraînement.

ARTICLE 11 : Habilitation

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Les responsables du club sont habilités à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

ARTICLE 12 : Vacances scolaires

Un aménagement sera proposé selon les dispositions des responsables volontaires et des disponibilités de la salle.

ARTICLE 13 : Consignes de sécurité

Tous les adhérents doivent respecter les consignes de sécurités affichées dans la salle polyvalente.
De plus, il est primordial que chaque adhérent contourne les terrains le plus loin possible évitant ainsi toute collision avec d'autres joueurs en cours de jeux.
Tous comportements non respectueux de cette dernière consigne compromet la sécurité de tous et pourra être sanctionné par une exclusion immédiate et définitive du club et sans remboursement de la cotisation.